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Marques déposées par la société Jean Pierre CUVELIER
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Civelli
Marque expirée - Marque en non vigueur

Civelli
Jean Pierre CUVELIER

Numéro de dépôt :
3524360
Date de dépôt :
12/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2017
Civelli de Jean Pierre CUVELIER

Présentation de la marque Civelli

Déposée le 12 septembre 2007 par la société Jean Pierre CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Civelli »

Le déposant est la société Jean Pierre CUVELIER domicilié(e) 14 rue René Gabach,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 497 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Cuvelier domicilié(e) 14 rue René Gabach,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 15 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Civelli est expirée depuis le 12 septembre 2017.

Jean Pierre CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : Coleman


Jean Pierre CUVELIER - 14 rue René Gabach,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 490497922


Jean-Pierre Cuvelier - 14 rue René Gabach,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.